Mentions Légales
1. Éditeur du site
Nom de l'entreprise : Sebania (Nom fictif pour la démonstration)
Forme juridique : SAS
Adresse : 123 Rue de l'Innovation, 69000 Lyon, France
Email : contact@sebania.com
Directeur de la publication : Jean Dupont
2. Hébergement
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
Site web : vercel.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
4. Données personnelles
Les informations recueillies via les formulaires de ce site sont destinées à Sebania et ne seront pas divulguées à des tiers. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, veuillez nous contacter à l'adresse email mentionnée ci-dessus. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
5. Limitation de responsabilité
Sebania s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Sebania ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, Sebania décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.